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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HD DEVELOPPEMENT
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Décomalice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Décomalice
HD DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3779540
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2020
Décomalice de HD DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Décomalice

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HD DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Décomalice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HD DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 789 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HD DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France.

La marque Décomalice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décomalice est expirée depuis le 4 novembre 2020.

HD DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : le berceau de l'ange , LUMIERE DU NORD , MA NAPPE


HD DEVELOPPEMENT, SAS - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France - SIREN 417789252


HD DEVELOPPEMENT - 2 RUE DU MARECHAL LECLERC - 59115 - LEERS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; Carpettes ; tapis pour automobiles.